- dollar des États-Unis ($US)
- Système Impérial (ft, lb)
- Français
Le site web used.manitou.com (ci-après "le Site") est la propriété de Manitou BF, SA au capital de 39.547.824 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro 857 802 508, dont le siège social est situé 430, rue de l’Aubinière - 44150 Ancenis - France.
Directeur de la Publication : Hervé Ouisse
Informatiques, Fichiers Et Libertes Données personnelles :
La consultation du Site est possible sans que l’Utilisateur ait à révéler son identité ou toute autre information à caractère personnel le concernant. L’Utilisateur donne expressément son accord pour que les données à caractère personnel le concernant qui pourraient être collectées dans le cadre de l’utilisation du Site, soient traitées pour les finalités de gestion de la relation client et de la gestion commerciale du Site. Manitou BF met en œuvre les mesures techniques et d’organisation appropriées pour protéger les données à caractère personnel contre la destruction accidentelle, ou illicite, la perte accidentelle, l’altération, la diffusion ou l’accès non autorisé. Manitou BF conserve les données à caractère personnel pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées. Manitou BF pourra être obligée de divulguer toute information concernant l’Utilisateur afin de se conformer à toute loi ou règlementation en vigueur, ou pour répondre à toute demande judiciaire ou administrative.
Loi informatique et libertés :
Ce site est conforme à la Loi Informatique et Libertés modifiée n° 78-17 du 6 janvier 1978, L’Utilisateur dispose, conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques, d’un droit d'accès, de rectification, de modification, d’opposition ou de suppression sur les données le concernant et sur les services qu’il aura souscrit et pourra l’exercer par courrier à l'adresse suivante : Service Communication - Manitou BF – 430 rue de l’Aubinière - 44150 Ancenis - France. Ce droit ne pourra pas être exercé en ligne. Toute notification réalisée en application de l'article 6.I-5 de la loi du 21 juin 2004 doit être réalisée par courrier recommandé avec demande d'avis de réception à l'adresse suivante : Service Communication - Manitou BF - 430 rue de l’Aubinière - 44158 Ancenis Cedex.
Conformément à cette loi, le traitement automatisé des données nominatives collectées à partir du site Web used.manitou.com a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro d’enregistrement : 1778110.
Les présentes conditions générales d’utilisation s'appliquent à tout internaute visitant le Site used.manitou.com (ci-après désigné : l’Utilisateur) et à l’ensemble des noms de domaines et site déposés par Manitou BF pour présenter sa société, ses produits, ses services et son réseau. Les conditions d’utilisation ont pour objet de définir les termes, conditions et modalités dans lesquelles s’effectue l’accès au site et aux services qu’il propose. La navigation sur le Site implique l’acceptation sans réserve des présentes par l’Utilisateur. L’Utilisateur est réputé avoir accepté les présentes, du simple fait de la consultation du site. Toute consultation du site emporte, sans limitation ni réserve, acceptation des conditions générales d’utilisation dans leur dernière version. Manitou BF ou toute filiale qui lui serait substituée pourra modifier à tout moment et sans préavis les présentes conditions d’utilisation du Site. Il appartient à l’Utilisateur de consulter régulièrement la présente page pour s’informer des modifications éventuelles. Il est conseillé à l’Utilisateur de se référer régulièrement à la dernière version des Conditions Générales d’utilisation. L’Utilisateur est réputé accepter cette dernière version à chaque nouvelle consultation du site. Le site de Manitou BF S.A. a pour vocation notamment : de présenter la société Manitou BF et ses filiales, de présenter ses gammes de produits et services et son réseau de concessionnaires, de communiquer au public des informations de toute nature. Le Site est susceptible d’évoluer afin de répondre aux attentes de ses Utilisateurs. Manitou BF pourra modifier le contenu du Site et en suspendre certaines fonctionnalités à tout moment et sans préavis sans que Manitou BF puisse être tenu responsable des conséquences de telles modifications pour l’Utilisateur.
Manitou BF n’apporte aucune garantie quant à l’exactitude, la précision, la mise à jour des informations présentes sur le site. Manitou BF ou toute filiale qui lui serait substituée ne pourra pas être tenue pour responsable de l’interprétation, de l'exhaustivité, de la complétude et de l'actualisation des données et informations contenues dans ce site. Il appartient à l’Utilisateur de vérifier lesdites informations. Toute documentation autre que les présentes Conditions Générales d’Utilisation et sur quelque support que ce soit tel que dépliant, catalogue, émis par le site n’a qu’une valeur indicative. Les informations, produits et services présentés peuvent subir des modifications à tout moment et sans préavis sans que Manitou BF puisse être tenu responsable des conséquences de telles modifications. Le site relève de la responsabilité de Manitou BF. Toutefois, l’Utilisateur accepte dès à présent que toute filiale puisse se substituer à Manitou BF à tout moment pour l’exploitation du ou des services disponibles sur le site. En aucun cas la responsabilité de Manitou BF ou de toute filiale qui lui serait substituée ne saurait être engagée pour tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant directement ou indirectement de l’utilisation du Site, notamment, mais non exclusivement, d’un virus qui pourrait endommager ou rendre inutilisable l’équipement informatique de l’Utilisateur. L’Utilisateur s’engage à ne pas perturber le fonctionnement du site et à ne pas utiliser les services de communication de manière intempestive. L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site ou son contenu conformément aux règlementations nationales et internationales et de manière à ne pas porter atteinte à la réputation de Manitou BF.
L’Utilisateur reconnait être équipé de manière appropriée, notamment en matière informatique, de télécommunications et de sécurité, pour accéder et utiliser ce site. Manitou BF met tout en œuvre pour que le site soit accessible 24/24 heures et 7/7 jours. Néanmoins, les modalités et opérations de tests, de contrôle et de maintenance, ainsi que les interventions nécessaires en cas de pannes, peuvent être effectuées par Manitou BF à tout moment. Aussi, Manitou BF se réserve la possibilité de fermer ou de rendre inaccessible tout ou partie du Site notamment pour des opérations de maintenance ou à la demande de toute autorité judiciaire et en cas de force majeure. Manitou BF s'efforce de prévenir l’Utilisateur, dans la mesure du possible, de la survenance de telles opérations. Tous les coûts et frais d'équipement, de communications, de télécommunications et autres, nécessaires à la connexion et à l'utilisation du site, ainsi que toute autorisation nécessaire y afférente sont à la charge de l’Utilisateur.
Le Site et son contenu sont la propriété de Manitou BF ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation, tant en ce qui concerne sa conception générale que les logiciels, le graphisme, les banques de données, le design, les photographies et images, les textes, dessins, sons, et toutes autres œuvres qui constituent le contenu du Site. Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle du Site, que ce soit à titre onéreux ou à titre gratuit,sans l’autorisation écrite préalable de Manitou BF, de l’auteur et de l’éditeur ou de ses ayants droit ou ayant cause est interdite, si ce n’est pour les stricts besoins de la consultation en ligne. Les marques et logos figurant sur le Site sont des marques déposées. En particulier, les marques Manitou, Braud & Faucheux, Buggyscopic, Manitransit, Manihoe, Manilec Produit Blanc, Maniaccess, Maniloader, Manitou Finance, Gehl, Mustang sont des marques appartenant à Manitou BF ou à ses filiales. Toute reproduction, utilisation, imitation, apposition, suppression ou modification de ces éléments sans l'autorisation écrite préalable de Manitou BF ou de l’une de ses filiales est interdite et constitue un acte de contrefaçon sanctionné par la loi. Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, Manitou BF est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. L’Utilisateur s’engage à respecter strictement ce droit de propriété intellectuelle.
Le Site est susceptible de contenir des liens hypertextes avec d’autres sites ("sites tiers"). Manitou BF ne dispose d’aucun pouvoir de contrôle sur ces sites tiers qui sont administrés en toute indépendance par leurs exploitants. Par conséquent, Manitou BF ne saurait en aucun cas être tenue responsable des conséquences dommageables pour l’Utilisateur de l’accès à un site tiers suite à l’activation d’un hyperlien sur le Site.
Afin de mieux servir les Utilisateurs du Site, Manitou BF est susceptible d’installer automatiquement des "cookies" sur leurs navigateurs Internet. Les cookies permettent à Manitou BF d’enregistrer des informations relatives à la navigation sur le Site qui ne sont en aucun cas nominatives. L’Utilisateur peut s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant son logiciel de navigation Internet conformément aux instructions de l’éditeur. Afin de mieux servir les Utilisateurs du Site, Manitou BF est susceptible d'utiliser la technologie de local storage. Le local storage permet à Manitou BF d’enregistrer des informations relatives à la navigation sur le Site qui ne sont en aucun cas nominatives.
Les présentes conditions générales d’utilisation du Site sont soumises au droit français. En présence de conditions générales d’utilisation en langue française et en langue étrangère, seules la version en langue française régira les rapports de droit entre les Parties et sera utilisée en cas de différents d’interprétation. En cas de contestation sur l’interprétation, l’exécution ou la réalisation de l’une quelconque de leurs stipulations, et à défaut d’accord amiable entre les parties, tout litige lié à l’utilisation du Site relèvera de la compétence exclusive des tribunaux de Nantes (France).